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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT
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Légum'Party
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Légum'Party
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4324465
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
Légum\'Party de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT

Présentation de la marque Légum'Party

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Légum'Party » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET-BRAUN domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque Légum'Party a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Légum'Party arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE , PROBILACT , PROBIGEST , Les 4 Soleils , NATISTART , KIDY , Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE , Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect , TERRES de NORMANDIE


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone Industrielle - 22400 - LAMBALLE - France - SIREN 777379843


REGIMBEAU, Mme. Caroline HUGUET-BRAUN - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Ail conservé, Artichauts conservés, Baies conservées, Beignets aux pommes de terre, Champignons conservés, Chips de pomme de terre pauvres en matières grasses, Conserves de légumes, Croquettes alimentaires, Fèves conservées, Flocons de pommes de terre, Compositions de fruits transformés, Fruits conservés, Gelées comestibles, Graines préparées, Juliennes [potages], Jus végétaux pour la cuisine, Jus de tomates pour la cuisine, Légumes conservés, Légumes cuits, Légumes séchés, Lentilles [légumes] conservées, Mousses de légumes, Oignons [légumes] conservés, Pois conservés, Pommes chips / chips [pommes de terre], Préparations pour faire du potage, Potages / consommés, Purée de tomates, Salades de légumes, Salades de fruits, Truffes conservées ;

Ail émincé [condiment], Algues [Condiments], Amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire, Condiments, Farine de pommes de terre, Germes de blé pour l'alimentation humaine, Maïs grillé et éclaté [popcorn], Maïs moulu, Maïs grillé, Pâtes alimentaires, Tortillas, Vermicelles ;

Ail frais, Algues pour l'alimentation humaine ou animale, Arbres [végétaux], Artichauts frais, Baies fraîches, Betteraves fraîches, Champignons frais, Châtaignes fraîches / marrons frais, Concombres frais, Courges à la moelle fraîches, Courges fraîches, Produits de l'élevage, Epinards frais, Fèves fraîches, Fruits à coque, Fruits frais, Grains [céréales], Laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches, Légumes frais, Lentilles [légumes] fraîches, Oignons frais, Plantes, Poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais, Pois frais, Pommes de terre, Racines alimentaires.